1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://taekwondo-bordeaux.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
DzmaDaDa Dojo
Contact : dzmadadadojo@gmail.com 0631097054
Adresse : 246 avenue d’Eysine, 33200 Bordeaux.
Identification de l’association :
Association loi 1901
SIREN : 902323815
RNA : W332030905
Adresse postale : 246 avenue d’Eysine, 33200 Bordeaux.
Directeur de la publication : Clément Vignaud
Webmaster : Baptiste Vignaud
Hébergeur :
OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
DzmaDaDa Dojo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DzmaDaDa Dojo.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
DzmaDaDa Dojo ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://taekwondo-bordeaux.fr.
DzmaDaDa Dojo décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://taekwondo-bordeaux.fr.
DzmaDaDa Dojo s’engage à sécuriser au mieux le site https://taekwondo-bordeaux.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.